Cancers et troubles articulaires : quelles nouvelles maladies professionnelles ?
10 mai 2017
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Deux cancers (foie et sang) liés à l’exposition à des substances polluantes rejoignent la liste des maladies professionnelles. Idem concernant certains troubles articulaires du ménisque, du genou et de la cheville. Une mesure prise par décret ce 5 mai au Journal Officiel.
Une pathologie est dite professionnelle lorsqu’elle résulte directement de l’exposition du travailleur à un risque physique, chimique ou biologique. Ou plus globalement lorsque cette pathologie trouve son origine dans les conditions d’exercice du métier. Toutes ces affections sont inscrites dans le tableau annexé de la Sécurité sociale, dont le contenu évolue par décret en fonction des connaissances médicales (précocité et finesse des diagnostics, meilleur ciblage des facteurs de risque…).
Ainsi, la nouvelle version de ce support publié le 5 mai par décret intègre 2 cancers :
– « le carcinome hépatocellulaire provoqué par l’exposition au chlorure de vinyle de monomère ». Un composant employé dans la production de matières plastiques déjà connu pour provoquer des angiosarcomes. « Le délai de prise en charge* est de 30 ans, sous réserve d’une durée d’exposition d’au moins 6 mois » ;
– « la leucémie myéloide chronique liée à l’exposition au 1.3 butadiène (un gaz toxique pour la santé utilisé dans la fabrication de caoutchouc, de résine ou encore de latex et de néoprène). Le délai de prise charge pour ce cancer du sang si la tumeur doit survenir dans les 20 ans suivant la fin de l’exposition.
Des troubles articulaires aussi
Autres points, le tableau « relatif aux affections péri-articulaires provoquées par certains gestes et postures de travail » a fait peau neuve. « Les compressions du nerf sciatique, l’hygroma chronique et aigu du genou, la tendinopathie** et le syndrome de la bandelette ilio-tibiale » intègrent ainsi la liste des maladies professionnelles lorsque le genou est mis à rude épreuve (« position prolongée en flexion forcée, appui prolongé… »). Les affections de la cheville et du pied gagnent elles aussi en considération. En effet lorsque « la tendinopathie d’Achille » provient « d’efforts pratiqués en station prolongée sur la pointe des pieds », alors cette pathologie fait partie des maladies professionnelles.
Enfin, les lésions chroniques à caractère dégénératif du ménisque sont elles aussi reconnues comme telles lorsqu’elles sont provoquées par « des travaux comportant des efforts ou des ports de charges exécutés habituellement en position agenouillée ou accroupie ».
A noter : ces évolutions sont entrées en application le 6 mai.
*délai maximal entre la fin de l’exposition au risque et la première constatation médicale de la maladie, au-delà duquel une prise en charge n’est pas prévue
**sous quadricipitale objectivée par échographie, quadricipitale objectivée par échographie, patte d’oie objectivée par échographie
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Source : Décret n° 2017-812 du 5 mai 2017 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles annexés au livre IV du code de la sécurité sociale, le 5 mai 2017. www.ameli.fr, Institut National du Cancer, sites consultés le 10 mai 2017.
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Ecrit par : Laura Bourgault - Edité par : Dominique Salomon